Mentions légales
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- Propriétaire du site : Nathalie PALAZZOLO (EI)
- Contact : 06 09 02 51 55 / espace.omsweethome@gmail.com
- Adresse : 25 rue Georges Guynemer, 01000 Bourg-en-Bresse
- SIRET :
- Hébergeur : OVH
- SAS au capital social de 50 000 000,00 €
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Tel. : 1007
Réalisation du site internet : Mathéo PALAZZOLO
2. Propriété intellectuelle et contrefaçon
Retour à soi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Retour à soi. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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